Balia (Esclavagisme) 23/02/1456 [MED]

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Invité a écrit:: Esclavagiste: Balia
Victime: Megagun
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Balia

Preuve:

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Invité a écrit:: Bonjour!

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'esclavagisme dont vous avez été l'auteur le 23/02/1456 suite à une offre d'emploi à 12 écus alors que vous deviez payer 15 écus, ce qui est un délit.

Je vous rappelle la grille des salaires :
Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (0 point à 7 de caractéristiques) : 15 écus
Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (a partir de 8 a 13 de caractéristiques) : 17 écus
Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié ( a partir de 14 et plus de caractéristiques): 20 écus
Le non-respect de ces salaires serait jugé comme esclavagisme.

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement :

3 écus correspondant à la différence entre le salaire payé et le salaire du
9 écus pour les frais de dossiers concernant cette affaire

Je vous met donc en vente une Stère de bois au montant de 12 écus. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Rastakouette
Médiateur juridique

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jason a écrit:: Procès à l’encontre de Dame Balia

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madamer le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Balia accusé d’esclavagisme en date du 23/02/1456 embauche a 12 écus au lieu de 15.

Dame Balia, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1 janvier de l’an de grâce 1456, selon l’article suivant : Celui qui embauche en dessous du salaire minimal du Comté ou de la municipalité se voit inculpé d'esclavagisme.

Nous rappelons icelieu de la grille de salaire, en cours en la ville de Montmirail :
Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (0 point à 7 de caractéristiques) : 15 écus
Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (a partir de 8 a 13 de caractéristiques) : 17 écus
Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié ( a partir de 14 et plus de caractéristiques): 20 écus

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Contrat d’Embauche :

Ce Dossier à fait l’objet d’une médiation, sans suite, amende demandée : 12 écus

Nous rappelons à Dame Balia que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame Rastakouette

Nous vous écoutons Dame Balia.

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Invité a écrit:: Elle est finalement d'accord de payer l'amende.
Que fait-on ?
Elle doit vous contacter.

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jason a écrit:: Qu'elle le dise dans son témoignage, si la preuve est fournie a Madame le juge je demanderais la relaxe

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Invité a écrit:: Je rappelle Rasta à la barre, pour qu'elle nous explique où nous en sommes avec cette demoiselle, charge à elle ensuite de s'amender.
Ou mieux, si elle peut le faire avant.

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Invité a écrit:

courrier du proc' à la demoiselle

Citation :: Madame, je suis Sir.futufu, procureur en la justice du Maine.

Je me présente à vous afin de vous inviter à régulariser au plus vite votre litige.

Dame Rastakouette est appelée à la barre. Son témoignage sera purement à charge si elle ne peut opposer une preuve de bonne foi de votre part. Prenez instamment contact avec elle, dans l'urgence.

Cette démarche est inhabituelle. Voyez-y une main tendue pour un dernier arrangement amiable possible.

Respectueusement,
Sir.futufu, procureur.

Des réminiscences de médiateur... Va falloir que cela passe !

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Invité a écrit:

courrier du jour

Citation :: Expéditeur : Balia
Date d'envoi : 2008-03-12 12:54:34

Madame,
je n'ai engagé un ouvrier qu'une seule fois et on me proposais(pour récolter mes légumes) de l'employer pour 12 pièces d'or. J'ai cliqué sans me demander si c'était licite ou non vu que le jeu me le proposais
ensuite je n'ai pas lu mon courrier pour enrayer cette erreur
Veuillez croire que jamais de ma vie je n'ai voulu exploiter qui que ce soit, dans le monde réel ou virtuel
Veuillez prendre en compte ma bonne foi dans cette malencontreuse histoire
Je n'arrive pas a envoyer ce courrier a Dame Rastakouette car on me dit qu'elle n'existe pas
Please, faites lui parvenir
Répondre

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Citation :: Expéditeur : Jason de Prie-Montpoupon
Date d'envoi : 2008-03-12 08:56:56

Bonjour monsieur le procureur

avant de commencer si vous avez besoin de mon aide, vous me contactez, n'hésitez pas.

Proces Balia - exclavagisme

Vu que cette personne ne sait point présenter, et qu'elle n'a que 12 écus, je transigerais pour une amande de 7 écus afin quelle puisse se nourrir 1 jour

Autres proces a suivre

bien a vous

Je suis.[/quote]

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Invité a écrit:

Réquisitoire

Citation :: Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Nous nous trouvons ici encore devant un situation très simple légalement parlant.

Les preuves produites attestent de l'escalvagisme de la part de madame Balia à l'encontre de messire Megagun en date du 23.02.1456.
Il n'y a aucun doute.

La médiation a été un échec. La médiation est la possibilité offerte aux honnêtes gens de se défendre et de réparer leur faute dans l'intérêt de tous. Cela n'a pas été le cas.

L'infraction qui nous intéresse aujourd'hui n'est pas mineure, loin de là, mais est parfois emprunt d'une candeur virginale.

Dame Balia se défend - et je serai tenté de dire : comme les autres ! - de son honnêteté.
Il ne nous est pas permis d'en douter.

Soyons sévère mais juste, monsieur le Juge !

Je requiers une amende de 7 écus ferme.

Que Dame Balia sache par ailleurs que la Justice du Maine a bonne mémoire !

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Invité a écrit:: Reese m'a dit que je devais lui vendre une stère, donc voilà !

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Invité a écrit:

Tu as bien fait alors ! ^^

Citation :: Baila était accusée d'esclavagisme pour ne pas avoir respecté la grille des salaires en vigueur dans la plaisante ville de Montmirail,

Attendu que le prévenu se repent de son erreur et se confond en excuses,

Attendu que la bonne foi de l'accusée a été preouvé étant donné qu'elle a accepté de payer une amende majorée via la médiation juridique,

Attendu qu'il s'agit ici de son premier délit dans nôtre splendide Comté,

Nous, Reese, Juge du Maine déclarons l'accusée non coupable et la relaxons.

Nous espèrons que cette comparution lui aura donné envie de s'intéresser à nôtre coutumier et à la vie de son village.

Rappelons le : Nul n'est sensé ignorer la loi !

Puisse le Très Haut lui montrer la route à suivre !

Affaire classée ! Justice a été rendue !

Reese, Juge du Maine, le 31/03/1456

Pour info et à archiver.

Sujet: Re: Balia (Esclavagisme) 23/02/1456 [MED]