Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
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Sandrine76
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| Sujet: Re: Brun (esclavagisme) 06/01/1455 [JUG] Dim 28 Avr - 16:36 | |
| - Invité a écrit:
- Acte d'accusation envoyé :
Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Brun d’esclavagisme.
« Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 18 écus pour 19 de caractéristiques, sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. "
Ainsi vous comparaissez ce jour sieur Brun, pour esclavagisme à l'embauche envers Romerhino.
Je tiens à disposition les faits suivants :
https://2img.net/r/ihimizer/img349/2218/brun1619jhbiihyjrj7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img349/9379/brun1619jhbiihjc4.png
Vous avez été prévenu par sieur Yuku (médiateur de Mayenne)et aviez convenu d’un accord ainsi que pourra témoigner l’officier de police sieur Zender de devoir vendre avant le 11 janvier minuit une légume de 5 écus à messire Romerinho afin de régulariser votre situation, mais vous n’en avez pas tenu compte !
Dommage pour vous, vous auriez pu éviter ce procès !
Que suive la plaidoirie du prévenu. | |
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Sandrine76
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| Sujet: Re: Brun (esclavagisme) 06/01/1455 [JUG] Dim 28 Avr - 16:37 | |
| - Invité a écrit:
- Réquisitoire envoyé :
Votre Honneur,
L’esclavagisme est effectivement confirmé par l’accusé sieur Brun ici présent. Le Justice n'est point là pour permettre à tout un chacun de se faire rendre Justice par lui-même, et la possibilité laissée à l'accusé pour trouver un moyen de conciliation me semble avoir été satisfaisante, et qu’il n’en a pas tenu compte.
Au vue des divers éléments de preuves et témoignages déposés devant la Cour, vu les Lois et Usages applicables sur le territoire du Maine, je demande à la Cour, une condamnation de seulement 15 écus pour l’accusé ici présent puisque l’attitude et l’empressement de sieur Brun à réparer ses torts, me semble de bon augure.
Merci de m'avoir écouté Monsieur le Juge.
Dame Caitline Procureur du Maine Le 17 Janvier 1455 | |
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Sandrine76
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| Sujet: Re: Brun (esclavagisme) 06/01/1455 [JUG] Dim 28 Avr - 16:37 | |
| - Invité a écrit:
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. En ce triste jour du 18 janvier 1455, moi Juge Micki du Comté du Maine, rend mon verdict par la grâce de Dieu et la bienveillance royale.
Tout d'abord, je ne peux que remarquer l'exemplarité de ce procès et mon principal regret est bien ici. Oui Messire Brun, vous n'avaez pas tendu la main à notre justice qui vous a proposé une régularisation rapide de cet acte répréhensible. Que de temps perdu ! Car vous pensez bien que nous avons autre chose à faire que de passez du temps sur des erreurs d'appréciations ou de distraction. Pfffffffff !
Que l'accusé sorte donc libre de ce tribunal en ayant pris soin de respecter le juste réquisitoire de notre procureur. Vous en serez allégé de 15 écus Messire brun !
Allez, nous pouvons fermer ce dossier.
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
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| Sujet: Re: Brun (esclavagisme) 06/01/1455 [JUG] | |
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