Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57)

Nombre de messages : 768 Date d'inscription : 17/05/2006

Citation :: Sur ordre du Comté :

Les salaires sont libres à partir de 12 écus (ATTENTION!!! En cas de fausse manoeuvre à l'embauche et pour annuler celle ci, vous devez obligatoirement déconnecter et reconnecter pour voir apparaitre l'option "annuler votre embauche")

La vente de poisson, de bois ou de fer est interdite sans autorisation du Maire ou du Conseil comtal. Toute personne enfreignant cette règle pourra être poursuivie en justice.

En vertu du coutumier Mainois
Article 3 : Loi sur les Marchands Ambulants

Article 3.1 : Tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

Article 3.2 : Il est interdit à tout Marchand non Mainois de vendre ou d'acheter une ou plusieurs marchandises sur un Marché Mainois sans avoir obtenu l'accord du Maire gérant ce marché.
Il est toutefois reconnu à tout Marchand non Mainois la possibilité d'acheter de quoi se nourrir pour une période de deux jours sur un Marché Mainois.

Article 3.3 : Sanction possible : Le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Livre VI Art6:
Toute personne a l'interdiction d'avoir plus d'une taverne et doit obligatoirement vivre dans la même ville qu'elle. Toute personne se mettant hors la loi sera poursuivi.

ninon06 maire de Laval le 21 octobre 1457

ninon06, le 23 octobre 1457

En vertu du Coutumier mainois, voici la grille de prix maximaux en
vigueur à Laval. Toute personne dépassant ces limites pourra être
poursuivie en justice.

Blé : 13 écus

ninon06, le 23 octobre 1457

Citation :: j aimerais des salaires raisonnables:
(si possible)
15 ecus pour 0
17 ecus pour 17
19 ecus pour 19

salaire de la mine 15 ecus .

Nombre de messages : 768 Date d'inscription : 17/05/2006

Citation :: Nous, Jef_lebeug, Comte
du Maine, après concertation et vote du Conseil, déclarons:

Le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14
écus à compter de ce jour.

Le non-respect de ce salaire minimum sera considéré comme un
acte d'esclavagisme et pourra entraîner une mise en procès conformément au
Coutumier.

Ce décret annule les décrets antérieurs.

Que cela soit dit et su à travers tout le Comté.

Faict au Castel du Mans, le 19e jour de Novembre de l'an mil
quatre cent cinquante sept

Jef_lebeug

Comte du Maine

» Decrets municipaux du Mans MAJ(19/11/57)