Charte du barreau du Maine (18 mai 1459) [Abrogée]

Nombre de messages : 388 Date d'inscription : 06/08/2010

Stratovarius a écrit:

Citation :

Nous,
Michelmichel, Comte du Maine

Annonçons la création d'un barreau Mainois, pour exercer leur profession, les avocats devront s'y inscrire. Le texte régissant le barreau est ajouté au Coutumier Mainois, il est le suivant :

Citation :

Code de déontologie du barreau du Maine

I- Introduction :

Article 1 : Tout avocat souhaitant plaider en Maine se devra d’être inscrit au barreau.

Article 2 : Tout avocat membre d'un ordre d'avocats reconnu par le Maine se verra automatiquement accepté par le barreau .

Article 3 : Tout avocat indépendant souhaitant intégrer le barreau du Maine devra apporter la preuve de son intégrité, d’un casier judiciaire vierge et d’une connaissance du coutumier, celle-ci étant laissée à l’appréciation du bâtonnier lors d'un examen d'intégration

Article 4 : Tous les avocats inscrits devront prêter serment auprès du Comte , sous la forme suivante :

Citation :: Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, indépendance, honnêteté dans le respect le plus profond du coutumier et des institutions Mainoises et des lois Royales.

Article 5 : L'appartenance au barreau suppose, également, le respect de règles déontologiques rappelées dans le règlement intérieur. Le manquement aux principes essentiels du règlement intérieur peut conduire au renvoi du présent barreau, et de la considération comme inapte à plaider en Maine.

II- Déontologie :

Article 1 : L'avocat doit respecter, en tout premier lieu, le secret professionnel qui est général, absolu et illimité dans le temps.

Article 2 : Il doit garder une approche et un regard objectifs sur les institutions Mainoises et Royales hors de ses fonctions.

Article 3 : Il doit, en toute occasion, faire preuve de loyauté, tant à l'égard de ses clients que de ses confrères, ainsi que de modération, de courtoisie et de tact. Il doit, enfin, exercer son art avec dignité et conscience, probité et humanité.

III- La confidentialité :

Article 1 : La confidentialité, au sens large, revêt deux aspects.

L'avocat doit, dans ses rapports avec son client, verbaux ou écrits, garder le secret le plus absolu sur ce qui a été évoqué. Le secret professionnel, à l'instar du secret de la confession, est général, absolu et d'ordre public, de sorte que nulle autorité ne peut contraindre un avocat à témoigner ou à donner des indications sur ce qui a été évoqué, à titre confidentiel, par un client. L'avocat doit, par conséquent, veiller à ce que son client soit reçu en des lieux protégés. Seul le serrurier officiel du barreau aura permission pour ouvrir ou murer les portes afin que la confidentialité des échanges soit assurée. Pour cela, les bureaux des avocats se verront fermés a tous .

IV- Du Bâtonnier :

Article 1 : Le Bâtonnier est désigné par un collège garant de la bonne juridiction du Comté, en les personnes du Comte, du Juge et du procureur.

Article 2 : Le Bâtonnier est désigné pour une durée de 2 mois, et pourra se voir reconduit a ce poste une seconde fois.

Article 3 : Le Bâtonnier peut être mis en congés de la tête du Barreau avant la fin de son mandat, et ce, par décision unanime du Comte, Juge et Procureur.

Article 4 : Le Bâtonnier n'est en droit de démissionner qu'a partir du moment ou le Comte, Juge et Procureur lui auront donné leurs accords respectifs.

Article 5 : Le Bâtonnier nomme et révoque les avocats du barreau.

Article 6 : Le Bâtonnier est dans l'obligation de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande.

Article 7 : Le Bâtonnier doit pouvoir être entendu en tout temps par le Comte et son Conseil, notamment pour s'émouvoir des irrégularités qui auraient pu être constatées dans la façon dont la justice est rendue en Maine, particulièrement si les propos d'un avocat sont tournés au ridicule ou complètement inconsidérés.
Le droit à la défense est reconnu par tous, et les avocats n'ont pour mission que d'aider, suivant les consignes que leurs clients leur donnent. Tout manquement à ces principes doit pouvoir être rapporté sans délai au Comte, qui se devra de prendre des sanctions ou des décisions pour corriger ces erreurs.
D'autre part, le Bâtonnier du Barreau du Maine et l'ensemble des avocats étant appelés et habilités à manier le Droit Mainois, ils se doivent de pouvoir formuler leurs recommandations quant aux modifications de la législation qui leur sembleraient souhaitables.

Messire Oldtimer, Vicomte de Bonnétable, aura la charge de bâtonnier. Nous lui accordons toute notre confiance et lui souhaitons bonne chance pour sa tâche.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au castel du Mans, le dix-huitième Jour de Mai de l'An de Grâce 1459.

Michelmichel,
Comte du Maine
Charte du barreau du Maine (18 mai 1459) [Abrogée] Sceauj10

Charte du barreau du Maine (18 mai 1459) [Abrogée] Sceauj10