Passion
Nombre de messages : 768 Date d'inscription : 17/05/2006
| Sujet: Décrets municipaux de Laval MAJ (19/11/57) Lun 26 Oct - 17:17 | |
| - Citation :
- Sur ordre du Comté :
Les salaires sont libres à partir de 12 écus (ATTENTION!!! En cas de fausse manoeuvre à l'embauche et pour annuler celle ci, vous devez obligatoirement déconnecter et reconnecter pour voir apparaitre l'option "annuler votre embauche")
La vente de poisson, de bois ou de fer est interdite sans autorisation du Maire ou du Conseil comtal. Toute personne enfreignant cette règle pourra être poursuivie en justice.
En vertu du coutumier Mainois Article 3 : Loi sur les Marchands Ambulants
Article 3.1 : Tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.
Article 3.2 : Il est interdit à tout Marchand non Mainois de vendre ou d'acheter une ou plusieurs marchandises sur un Marché Mainois sans avoir obtenu l'accord du Maire gérant ce marché. Il est toutefois reconnu à tout Marchand non Mainois la possibilité d'acheter de quoi se nourrir pour une période de deux jours sur un Marché Mainois.
Article 3.3 : Sanction possible : Le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une amende, laissée à l'appréciation du Juge.
Livre VI Art6: Toute personne a l'interdiction d'avoir plus d'une taverne et doit obligatoirement vivre dans la même ville qu'elle. Toute personne se mettant hors la loi sera poursuivi.
ninon06 maire de Laval le 21 octobre 1457
ninon06, le 23 octobre 1457
En vertu du Coutumier mainois, voici la grille de prix maximaux en vigueur à Laval. Toute personne dépassant ces limites pourra être poursuivie en justice.
Blé : 13 écus
ninon06, le 23 octobre 1457
- Citation :
- j aimerais des salaires raisonnables:
(si possible) 15 ecus pour 0 17 ecus pour 17 19 ecus pour 19
salaire de la mine 15 ecus .
Dernière édition par Passion le Ven 20 Nov - 10:08, édité 1 fois | |
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Passion
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